LA FROMENTANE
Présentation de la marque LA FROMENTANE
Déposée le 14 octobre 1982 par SOCIETE CIVILE DU CHATEAU DES VAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA FROMENTANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LA FROMENTANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1215409.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FROMENTANE est expirée depuis le 14 octobre 1992.
SOCIETE CIVILE DU CHATEAU DES VAUX a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-09